Aller au contenu principal

Mentions légales

Indications selon le § 5 TMG (loi sur les médias)
GÜSTO Zeltmanufaktur GmbH
Am Weserufer 41
31592 Stolzenau

Représentée par
Monsieur Claus Winneknecht

Contact
Téléphone: +32 (2) 808 38 44
E-mail :  info@guesto.de 

Inscription au registre
Inscription au registre du commerce :
Tribunal de commerce : Walsrode
Numéro de registre : N° HRB 203 318

N° ID fiscale
Numéro d'identification fiscale selon le § 27 a de la loi sur l'impôt sur le chiffre d'affaires : DE 279023884

Responsabilité pour les contenus
Nous avons créé les contenus de nos pages avec le plus grand soin. Cependant, nous déclinons toute responsabilité pour l'exactitude, l'intégralité et l'actualité des contenus. Conformément au § 7, al. 1er TMG, en tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages selon les dispositions légales générales en vigueur. Selon les §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes pourtant pas obligés, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou sauvegardées par des tiers ou de rechercher, selon les circonstances, si elles révèlent une activité illicite. Les obligations de retrait ou de blocage de l'utilisation des informations selon les lois générales n'en sont pas affectées. Une responsabilité à ce sujet n'est toutefois possible qu'à partir du moment de la connaissance d'une infraction concrète. Dès que nous aurons été informés de telles infractions, nous retirerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites externes des tiers, sur le contenu desquels nous n'avons aucune prise. C'est pourquoi nous ne pouvons pas non plus être tenus pour ces contenus externes. C'est le fournisseur ou l'exploitant respectif des pages qui est responsable de leurs contenus. L'absence de caractère illicite des pages liées a été vérifiée au moment de la création du lien. Aucun contenu illicite n'a été reconnu au moment de la création du lien. L'on ne peut pas raisonnablement attendre un contrôle permanent des contenus des pages liées sans indications concrètes d'une infraction. Dès que nous aurons été informés des infractions, nous retirerons immédiatement de tels liens.

Droit d'auteur
Les contenus et les œuvres créés sur ces pages par le propriétaire des pages sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute sorte de valorisation dépassant les limites du droit d'auteur exigent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de cette page ne sont autorisés que pour l'usage privé non commercial. Si tant est que les contenus de cette page ne sont pas créés par le propriétaire, les droits d'auteur des tiers sont respectés. Notamment, les contenus des tiers sont marqués comme tels. Si, malgré tout, vous remarquez une infraction portée au droit d'auteur, nous vous prions de nous l'indiquer. Dès que nous aurons été informés des infractions, nous retirerons immédiatement de tels contenus.

Nous signalons que la transmission de données sur Internet (p. ex. la communication par e-mail) n'est pas entièrement sécurisée. Il n'est pas possible de protéger intégralement les données contre l'accès par des tiers.

Cela contredirait explicitement à l'utilisation par des tiers des données de contact publiées dans le cadre de l'obligation aux mentions légales pour transmettre la publicité et les renseignements non explicitement sollicités. Les propriétaires des pages se réservent le droit d'exercer une action en justice dans le cas d'envoi non sollicité des informations publicitaires, comme par exemple par e-mails spams.

Conception, design et programmation
kl,company ag 
Stievestraße 9
80638 Munich
www.kl-company.de

Droits d'images utilisées